De retrouvailles et d'explications (Début Mars 1458)

Al' avait été rapide, et Kindjal n'avait pas pu beaucoup se reposer.
Mais, après ça, elle en aurait tout loisir. Autant tout régler de suite.

Bonjour Al'. Soit le bienvenu chez nous !

Et les "amabilités" commençaient aussitôt entre son épouse et leur suzerain.
Ces deux-là étaient intenables dès qu'ils étaient réunis. Mais, c'était parce qu'ils s'adoraient ... Enfin, c'est comme ça que NIc voyait les choses.
Il en profita pour servir un petit verre pour Al' aussi.
Leur suzerain ne crachait jamais sur une eptit peu d'alcool.

Effectivement, Kindjal aurait besoin de ton aide.
Mais, je crois qu'elle t'expliquera mieux la situation, puisqu'elle la vit.

'inal, à toi ! Nous te laissons au moins exposer les faits.

Un sourire engageant vers leur amie.
Al' leur dirait vite s'il peut et ce qu'il peut faire pour elle.

Tout s'enchaînait si rapidement, Kindjal ne savait plus où donner de la tête. A peine le temps de se poser pour regarder Aigue rédiger sa missive que son Suzerain était annoncé. Kindjal s'inclina pour saluer l'homme, la conversation avec Aiguemarine lui arrachant déjà un petit sourire en coin. Elle se permit de préciser :
A vrai dire je pense que la dernière fois devait être à la Grande Prévôté, bien que nous n'ayons fait que nous croiser, et que cela date déjà beaucoup...

Mais déjà la conversation revenait sur un sujet bien moins distrayant. La mine de Kindjal s'assombrit comme elle commençait son explication :
La situation n'est pas vraiment très claire, à vrai dire... L'Évêque de Cahors a décidé de m'excommunier, au motif que j'étais membre d'une compagnie de mercenaires, l'Advocatus Diabolii. Une accusation mensongère, j'ai donc immédiatement déposé plainte pour calomnie auprès du Lieutenant de Police de ma ville. Mais il semble que l'enquête piétine, et d'après ce que j'ai pu entendre, que l'affaire dépasse les compétences de la justice ducale.

En attendant, il est clair que l'Évêque ne démentira pas ses accusations, et que ma condamnation d'excommunication, même si elle est encore en discussion quant à sa validité, reste aux yeux de tous la seule annonce officielle. Depuis lors, des pressions sont exercées à mon encontre pour m'éloigner de toute vie publique, jusqu'à l'ouverture d'un procès en Trahison où les seuls témoins sont l'Évêque et un frère Teutonique.
Tout cela basé sur une simple allégation qui ne fut jamais ne serait-ce qu'étayée ! Alors qu'une simple enquête, le seul fait de demander à cet Évêque de présenter ses "preuves" suffirait à prouver que l'affaire ne repose que sur du vent.
Un tel recours est-il possible auprès de la Grande Prévôté ?

Baron Messages : 726 Date d'inscription : 04/05/2008 Age : 38

Althiof écouta attentivement les propos de Kindjal. Cela avait été clair et concis à la fois il tacherait de répondre aussi bien.

Je répondrai d'abord par votre question. Un recours est possible auprès de la Grande Prevôté mais sous certaines conditions. En effet toute personne peut porter plainte auprès de la Grande Prévôté mais nous ne traitons que les plaintes qui sont dans notre domaine de compétence. Les textes royaux disent que tout ce qui n'est pas de la compétence des institutions royales dépend des institutions ducals.

La Grande Prévôté ne traite que les plaintes contre les Cardinaux, donc celles contre les Evêques dépendent la justice ducale. Par contre il existe un article dans nos status qui permettent à un duché hors DR de demander de l'aide à la Grande Prévôté pour traiter une affaire sensible avec plus d'objectivité. Cela rentrerait typiquement dans ce cas à mon avis. Si vous voulez je vous montre l'extrait de la charte mais il faudra de votre côté transmettre l'information aux autorités de Guyenne. Je n'ai pas pouvoir d'intervenir librement sans accord de votre duc.

Kindjal hocha la tête. Elle pensait à tort que les plaintes contre les Évêques ne pouvaient être traitées par la justice ducale. Il n'y avait donc pas de raisons que son affaire soit bloquée. L'affaire était évidemment délicate, et peut-être la proposition d'exporter le cas hors de Guyenne arrangerait effectivement les autorités guyennoises.
Intéressant... en effet, j'aimerais beaucoup que vous me montriez l'extrait de la charte de la Grande Prévôté qui correspond à ce cas. J'en ferais part à qui de droit en Guyenne, espérons que cela aidera à résoudre l'affaire...

Baron Messages : 726 Date d'inscription : 04/05/2008 Age : 38

Althiof avait toujours un exemplaire du codex et autres textes du genre sous la main. Rhalala la prévôté quand on l'a dans la peau. Il montra à Kindjal les extraits intéressants.

Citation :

Charte de la Grande Prévôté de France

1. La Grande Prévôté de France

1.1. Son rôle

La Grande Prévôté est responsable conjointement avec la Connétablie de France de la sécurité intérieure du Royaume de France en collaboration avec l’ensemble des provinces du Royaume et en particulier le Domaine Royal. Elle est la garante du maintien de l’ordre public, de la cohésion et la coordination des forces de l’ordre et des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois. Elle a également à charge la protection rapprochée de la famille royale en toutes circonstances et la gestion des enquêtes sur les Grands Feudataires, Pairs et Grands Officiers de France.

1.2. Ses attributions

Les missions de la Grande Prévôté de France sont nombreuses et ses attributions peuvent varier suivant les provinces du royaume. Ainsi, la Grande Prévôté de France :

A pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale en tous lieux et toutes circonstances.
Doit veiller aux intérêts de la Couronne de France, ce qui inclut l’identification et la livraison à la justice de mouvements antiroyalistes et de traîtres à la couronne.
Est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête policière dans n’importe quelle province du royaume sur la personne d’un Pair, Grand Officier, Cardinal, Duc, Comte ou Gouverneur en exercice pour des actions menées par ces derniers durant leur règne, ceci dans le but de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
Prend la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France. La qualification d’une telle situation est du seul ressort du Roy, de la Reyne de France ou du Grand Maître de France.
A tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la Justice Royale, ce qui inclut notamment la traque d’individus suspectés de trahison ou de complot contre la Couronne de France, leur garde et leur livraison en convoi à la Justice Royale.

La Haute Cour de Justice est compétente pour les procès à l’encontre d’un Duc, Comte ou Gouverneur en exercice, Grand Officier, Pair ou Cardinal. Ainsi en cas d’ouverture d’enquête contre une de ces personnes, suite à décision du Grand Prévôt ou après réception d’une plainte, l’avis du Chancelier est requis quant à l’intérêt et la nécessité de poursuivre l’enquête à la vue des éléments à la disposition de la Grande Prévôté. En cas de réponse négative, l’affaire est classée.

Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévôté peuvent être présentés devant tout tribunal françois. Libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.

1.3. Son organisation interne

Pour assurer sa mission, la Grande Prévôté de France est dotée de cinq offices : la Prévôté de l’Hôtel du Roy, la Prévôté Royale des Provinces Vassales, la Prévôté de Paris, la Garde Royale, et les Services de Renseignements.

2. Le Grand Prévôt de France

Il dirige la Grande Prévôté de France et est à ce titre responsable de la planification et de l’accomplissement de sa mission.

Le Grand Prévôt de France est habilité à mener enquête policière en personne sur l’ensemble du territoire françois. Il peut également mandater tout membre de son office afin d’agir en ses lieux et places.
Le Grand Prévôt de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête, sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maître de France.
Tout François est par ailleurs libre de déposer plainte auprès du Grand Prévôt de France.
Le Grand Prévôt de France est aussi en charge, en coordination avec le Connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure.

Le Grand Prévôt de France a également le devoir de pourvoir chacun des postes suivant afin d'assurer le bon fonctionnement de son Office : Prévôt de l'Hôtellerie Royal, Prévôt de Paris, Prévôt Royal des Provinces Vassales, Commandeur des Services Secrets, Chef douanier du Domaine Royal, Capitaine de la Garde Royale.

3. Les offices de la Grande Prévôté

3.1. La Prévôté de l'Hôtellerie Royale

3.1.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté de l'Hôtellerie Royale font le lien entre la Grande Prévôté et le Domaine Royal afin de mettre en place une politique commune de sécurité, notamment par une meilleure information douanière.

La Prévôté de l'Hôtellerie a le devoir de porter assistance aux prévôtés du Domaine Royal en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission première de la Grande Prévôté mais ne peut jamais outrepasser les limites de compétences de la prévôté requérante.

La Prévôté de l'Hôtellerie a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du Domaine Royal. Ainsi, sous réserve de disposer d’une autorisation royale, elle est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévôtés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

3.1.2. Le Prévôt de l’Hôtellerie Royale

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de l’Hôtellerie Royale. Il est le second du Grand Prévôt et de ce fait, en cas d'absence de ce dernier, il le remplacera à la tête de la Grande Prévôté. Sa mission première est d'assurer la sécurité de la population du Domaine Royal et de prévenir toute révolte sur ces terres.

3.1.3. Organisation interne

Pour l'aider dans sa mission, le Prévôt de l’Hôtellerie Royale peut recruter et nommer par ses soins un adjoint, sur avis du Grand Prévôt. Il est également secondé du Prévôt de Paris et du Chef douanier du Domaine Royal.

3.1.4. La Douane Royale

3.1.4.1. Le rôle de la douane

La Douane Royale collecte les données de tous les douaniers du Domaine Royal pour avoir dans les plus brefs délais les différents mouvements de population dans ces provinces. Ceci afin d’alerter les provinces Domaine Royal et prévenir d'éventuelles menaces ou pour repérer et arrêter les brigands sur les terres du Roy.

3.1.4.2. Le Chef douanier du Domaine Royal

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour gérer le service des douanes du Domaine Royal et travaille conjointement avec les Chef douaniers de chaque duché et comté du Domaine Royal. Il assure une liaison permanente avec le Prévôt de l'Hôtellerie Royale donc il est l’un des assistants en lui apportant régulièrement des rapports sur ses activités.

3.1.4.3. Organisation interne

En plus du Chef douanier, le service des douanes royales est constitué de plusieurs fonctionnaires : un pour chacune des cinq provinces du Domaine Royal. Ils sont nommés par leur propre province (en général le prévôt en personne ou la personne responsable des douanes) et servent de relai entre leur service de douane et celui du Domaine Royal en y faisant la synthèse quotidienne des rapports de leurs douaniers.

3.2. La Prévôté de Paris

3.2.1. Son rôle et ses attributions

La Prévôté de Paris a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’ordre, et l’intégrité des intérêts de la Couronne de France de la cité de Paris et dans toute l'Ile de France. Elle doit assurer l’ordre public et la protection de la famille royale dans la capitale de Sa Majesté le Roy de France, en s’appuyant sur les membres du Guet Royal et une partie de la Garde Royale détachée directement sous les ordres du Prévôt de Paris. Elle doit également superviser les Prisons Royales.

3.2.2. Le Prévôt de Paris

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté de Paris. Sa mission première est d’assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du Guet de Paris placé sous ses ordres. En cela il a le statut de Prévôt Royal et voit sa juridiction portée sur l’ensemble de l’Ile de France.

En cas de besoin il organise avec le Grand Prévôt de France et le Capitaine de la Garde Royale, la protection des membres de la famille royale dans la capitale. Il a également à charge la gestion des trois Prisons Royales situées dans la capitale.

3.2.3. Organisation interne

La Prévôté de Paris se divise donc en trois organes.

3.2.3.1. Le Guet Royal

Le Guet Royal, dirigé par le Gardien de la ville, est sous les ordres directs du Prévôt de Paris. Ses membres, ainsi que le Gardien de la ville, sont recrutés sur dossier et nommés par les soins du Prévôt de Paris après concertation avec le Grand Prévôt de France.

Le Guet Royal est chargé de protéger la cité parisienne, de constater les infractions à la Loi, d'en rechercher les auteurs et de rassembler les preuves tant qu'aucune information n'est ouverte. Une fois l’information ouverte, il exécute les délégations des juridictions d'instruction et défère à leurs réquisitions.

Le Gardien de la ville aura pour fonction de veiller au bon déroulement des enquêtes, et, de gérer et coordonner les patrouilles menées dans la juridiction parisienne.

3.2.3.2. La Garde Royale

Les effectifs de la Garde Royale détachés à la Prévôté de Paris doivent assurer la protection de la famille royale durant leurs déplacements dans la capitale. Le Grand Prévôt de France, le Prévôt de l'Hôtellerie Royale, le Prévôt de Paris et le Capitaine de la Garde Royale se réunissent pour déterminer les gardes qui feront partis de l'escorte et définissent, après avoir obtenu l'accord du Roy et du Grand Maître de France, le trajet de l'escorte.

3.2.3.3. Les Prisons Royales

Au sein de la ville de Paris, la Prévôté dispose de trois prisons que sont la Conciergerie, le Grand-Châtelet et la Prison Saint-Lazare. Elles sont sous l'autorité directe du Prévôt de Paris, qui doit, pour en assurer la sécurité, se charger d'y trouver des geôliers.

3.3. La Prévôté Royale des Provinces Vassales

3.3.1. Son rôle et ses attributions

Les services de la Prévôté Royale des Provinces Vassales font le lien entre la Grande Prévôté et les provinces hors Domaine Royal afin de les aider en matière de sécurité intérieure.

La Prévôté des Provinces Vassales a cependant moins de liberté que dans le Domaine Royal. Ainsi la Grande Prévôté devra obtenir l’autorisation d’une province pour toutes actions ou enquêtes menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des enquêtes concernant le duc, comte ou gouverneur régnant de la province ou relevant de l’intégrité du royaume.

Ainsi, la Prévôté Royale des Provinces Vassales peut :

apporter des conseils aux différents prévôts du royaume.
sur autorisation du la Curia Regis ou ordre royal, porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande. Cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévôté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévôté requérante.
avec accord du Grand Prévôt et autorisation de la province concernée, lancer une enquête policière sur n'importe quelle personne, puisque chaque habitant du royaume peut déposer plainte directement auprès de la Grande Prévôté. Cette enquête sera menée avec l'aide des services de sécurité des provinces concernées ou déléguées entièrement à ces provinces si elles sont jugées compétentes pour cela.
décharger une province d’enquêtes exceptionnelles (nobles, conseillers ducaux,…), dans l’objectif d’aborder et de traiter les dossiers en toute neutralité. Le Duc, Comte ou Gouverneur régnant doit pour cela, après consultation de leur conseil respectif, faire officiellement appel à la Grande Prévôté de France au nom leur propre prévôté.

3.3.2. Le Prévôt Royal des Provinces Vassales

Il est nommé par le Grand Prévôt de France pour diriger la Prévôté Royale des Provinces Vassales. Sa mission première est de veiller au bon fonctionnement de son office et de coordonner les missions de la Grande Prévôté dans les différentes provinces du royaume.

3.3.3. Organisation interne

Pour l’aider dans sa mission, le Prévôt Royal des Provinces Vassales peut recruter et nommer par ses soins au maximum deux adjoints, sur avis du Grand Prévôt. Si deux adjoints sont nommés, une découpe géographique des duchés et comtés hors Domaine Royal est effectuée pour répartir équitablement le travail entre eux.

[...].

Inutile de tout dérouler le reste n'était d'aucune utilité pour la dame.

Comme vous le voyez en haut, pour ce qui concerne les Evêques, cela ne rentre pas dans le champ de compétence de mon office donc de par la même cela revient à la prévôté ducale de mener l'enquête. En vérité il existe une particularité sur ce point qui veut pas la Haute Cour de Justice puisse se substituer aux cours locales pour les Cardinaux, les Archvêques et les Evêques. Cela n'a alors pas été retranscrit dans les enquêtes de la Grande Prévôté et je ne l'ai pas modifié quand j'ai pris le poste.

Le fait est que la justice de Guyenne peut se déclarer incompétente et renvoyer l'affaire en HCJ en contactant le Chambellan et nous sommes en train d'en changer en ce moment donc la situation est délicate. Auquel cas même si ce n'est pas de la compétence primaire de mon office il existe un moyen pour la Guyenne de me confier l'enquête.

Autant dans le DR je puis faire à peu près ce que je veux en matière d'enquêtes, autant dans les autres provinces mes pouvoirs sont plus limités en raison des questions légitimes d'ingérence. En dehors des enquêtes contre les régnants et celles relevant de la sécurité du royaume il me faut l'accord pour intervenir et mener enquête, sachant que de plus je n'ai pas volonté à prendre des affaires pour lesquelles la prévôté locale est compétente en prime abord. C'est pour ça qu'il avait été ajouté cet autre passage plus bas pour décharger sur demande les provinces d'enquetes difficiles comme cela peut être le cas avec la votre.

Kindjal parcourut le parchemin avec un grand intérêt. A la fin de sa lecture, elle écouta les commentaires d'Althiof et hocha vivement la tête.
Excellent... je ne manquerais pas de présenter cette opportunité à la Duchesse dès mon retour en Guyenne. J'espère que l'idée de pouvoir se décharger de l'affaire sera au moins aussi enthousiasmante que celle de l'enterrer complétement !
Merci d'avoir pris le temps de vous déplacer pour m'apporter ces éclaircissements. J'avoue que les procédures légales sont souvent bien compliquées pour des néophytes tels que moi.

Baron Messages : 726 Date d'inscription : 04/05/2008 Age : 38

Althiof sourit.

Je vous en prie je n'étais pas bien loin c'est un peu chez moi aussi ici. Et pis Aigue avait l'air complètement paniquée quand elle m'a demandé de venir alors j'ai accouru sinon on va encore croire que je prends pas soin de mes vassaux.

Il rit.

J'espère en tout cas que cela pourra vous aider et faire avancer cette affaire. N'hésitez pas à me contacter si vous avez du nouveau. Je tacherai de vous trouver les statuts de la HCJ mais je suis certain qu'il est marqué que le jugement des Evêques peut etre de sa compétence pour se substituer aux cours locales.

Donc si la Duchesse de Guyenne me demande d'examiner le dossier je pourrai rendre avis sur le fond autant que sur la forme. Sinon la procure de Guyenne peut de toute façon se dire incompétente et renvoyer l'affaire en HCJ, même sans passer par mon office.

Au fil de la discussion, Aiguemarine comprit vraiment que tout ce qui s'approchait de la justice la dépassait complètement.
De là à dire qu'elle était larguée, il n'y avait qu'un pas.
Elle laissa donc Kindjal et Al' débattre tranquillement.

Puis, léger haussement de sourcil quand Al' se mit à parler d'elle comme si elle n'était plus dans la pièce.
Aiguemarine se leva, trouvant le prétexte de resservir tout le monde à boire, et écrasa, du bout de ses doigts de pieds, le pied de son Suzerain. Gniark...

Oups, pardon Al'...
Merci à toi pour ces précieux renseignements en tous les cas.
Et oui, je confirme : t'es un peu chez toi ici.

Large sourire, s'imaginant le Baron faire comme si c'était chez lui ici.
Ce serait vite le bordel là.
Aiguemarine fit appeler un domestique afin qu'il raccompagne le Baron jusqu'aux écuries.
L'était fichu de se paumer, vu son sens de l'orientation.

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